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Editeur du Site : Sabine JULIEN immatriculée au registre de commerce de Carcassonne N° 793 796 079.

Service relation clients du Site

Adresse électronique : rubrique « Nous contacter » du Site www.besacesandboots.com

Numéro de téléphone : 06 85 18 13 86.

Adresse postale : Besaces & Boots  16, rue du Château, 11250 MONTCLAR.

Directrice de la publication du Site : Sabine JULIEN.

Hébergement : OVH, 140 Quai du Sartel  59100 ROUBAIX.

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2. Propriété intellectuelle

Le Site et ses contenus (en ce compris notamment les créations relatives à la structure du Site, son arborescence, les marques, les logos, les noms de domaine, les graphismes, les œuvres musicales, les photographies, les animations, les textes, les descriptifs et plus généralement tous les éléments qu’ils soient visuels (animés ou non et/ou sonores) sont protégés dans le monde entier par la législation relative au droit d’auteur, droits voisins, droit des marques en vertu du Code de la propriété intellectuelle français ainsi que par toutes règlementations et conventions étrangères et internationales. A ce titre et conformément aux dispositions du code de la propriété intellectuelle français, aucune utilisation du Site et/ou de ses contenus (en intégralité ou en partie) n’est autorisée sans l’accord écrit préalable du ou des titulaires de droits concernés. Par conséquent, tout internaute ne peut représenter, reproduire, modifier, ni de manière plus générale exploiter le Site et/ou ses contenus (en intégralité ou en partie) sans autorisation expresse et préalable de chacun des titulaires de droits concernés. Toute communication, reproduction, exploitation, extraction ou adaptation du Site et/ou ses contenus (en intégralité ou en partie) non expressément autorisée et constitutive d’acte de contrefaçon et engage la responsabilité pénale et civile de l’internaute. La création de tout lien hypertexte renvoyant à l’une quelconque page du Site est strictement interdite sans l’accord écrit préalable de Besaces & Boots.

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3. Données personnelles

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4. Modification des mentions

Besaces & Boots se réserve le droit de modifier le présent document à tout moment. La version du présent document en vigueur et applicable au jour de chaque visite du Site figure dans la rubrique « Mentions Légales » du Site. Besaces & Boots invite donc les internautes à consulter régulièrement le présent document.

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5. Loi applicable et attribution de juridiction

Les présentes mentions sont établis et régis par le droit français. Sauf disposition d’ordre public contraire, tout litige lié à l’interprétation, la validité et les conséquences des présentes mentions, sera exclusivement tranché par les juridictions françaises territorialement compétentes. Compte tenu de la dimension mondiale du réseau internet Besaces & Boots informe que tout internaute doit se conformer à toutes les règles applicables dans le pays de résidence des internautes.

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