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Adresse électronique : rubrique « Nous contacter » du Site www.besacesandboots.com

Numéro de téléphone : 06 03 38 94 38.

Adresse postale : Besaces & Boots   8, Place Roger Salengro   BP30721   31007 TOULOUSE Cedex 6.

Directrice de la publication du Site : JULIEN Carole.

Hébergement : OVH, 140 Quai du Sartel  59100 ROUBAIX.

 

2. Propriété intellectuelle

le Site et ses contenus (en ce compris notamment les créations relatives à la structure du Site, son arborescence, les marques, les logos, les noms de domaine, les graphismes, les œuvres musicales, les photographies, les animations, les textes, les descriptifs et plus généralement tous les éléments qu’ils soient visuels (animés ou non et/ou sonores) sont protégés dans le monde entier par la législation relative au droit d’auteur, droits voisins, droit des marques en vertu du Code de la propriété intellectuelle français ainsi que par toutes règlementations et conventions étrangères et internationales.

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4. Modification des mentions

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Les présentes mentions sont établis et régis par le droit français. Sauf disposition d’ordre public contraire, tout litige lié à l’interprétation, la validité et les conséquences des présentes mentions, sera exclusivement tranché par les juridictions françaises territorialement compétentes.

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